Tesla a rétabli une clause contractuelle selon laquelle le constructeur de voitures électriques pourrait poursuivre les acheteurs de Cybertruck pour 50 000 $ ou plus s’ils revendent au cours de leur première année de possession.

Comme nous l’avons signalé il y a un mois, la clause Cybertruck uniquement a été ajoutée à la version publique des conditions générales du contrat de commande de véhicules automobiles de Tesla, puis supprimée après que la menace de poursuite ait attiré l’attention. Mais maintenant, les personnes qui ont commandé le Cybertruck « Foundation Series » en édition limitée affirment que l’accord de commande qu’ils ont reçu de Tesla contient la clause réintégrée.

La clause stipule que les acheteurs de Cybertruck doivent proposer la voiture à Tesla à un prix réduit avant toute tentative de revente du véhicule dans l’année suivant la livraison. Si Tesla refuse de racheter le Cybertruck, le propriétaire ne pourra le revendre que si Tesla fournit un « consentement écrit ».

« Vous acceptez que si vous violez cette disposition, ou si Tesla a des raisons raisonnables de croire que vous êtes sur le point de violer cette disposition, Tesla peut demander une injonction pour empêcher le transfert du titre du véhicule ou exiger de vous des dommages-intérêts d’un montant de « 50 000 $ ou la valeur reçue en contrepartie de la vente ou du transfert, selon la valeur la plus élevée. Tesla peut également refuser de vous vendre de futurs véhicules », indique la clause.

Ars a été contacté par un acheteur de Cybertruck qui nous a fourni une copie du contrat de commande qu’il a reçu après avoir soumis une commande de 122 135 $. Le contrat reçu par cet acheteur contient la clause de revente-poursuite qui a été supprimée le mois dernier de la version publique du contrat de commande. La version publique contient une règle interdisant les reventes rapides, mais pas de menace de poursuite spécifique.

L’acheteur nous a dit qu’il avait payé des frais de commande de 250 $ vendredi et qu’il avait auparavant payé des frais de réservation de 100 $. Selon le contrat de commande, Tesla n’est pas tenu de rembourser ces types de frais si un acheteur annule un achat après avoir soumis une commande complétée.

Invitations à commander envoyées vendredi

La réapparition de la clause a également été confirmée vendredi dans un message publié sur un forum d’acheteurs de Cybertruck. Les personnes qui ont effectué des réservations anticipées pour Cybertruck ont ​​reçu vendredi leur invitation à commander l’édition Foundation Series à disponibilité limitée.

Comme le note un article d’Electrek, il n’est pas clair si la clause s’applique uniquement à la version Foundation Series du Cybertruck. « Cela pourrait être uniquement pour la série Foundation, ou peut-être pour tous les Cybertrucks pendant un certain temps, jusqu’à ce qu’il soit disponible en plus qu’une « quantité limitée » », indique l’article.

La version publique de l’accord de précommande du Cybertruck de Tesla contient une clause anti-revente qui stipule que la société « peut annuler unilatéralement toute commande qui, selon nous, a été passée en vue de la revente du véhicule ou qui a été passée de mauvaise foi ».  » Cette version n’inclut pas la menace de poursuite envoyée aux acheteurs.

Une personne qui a posté sur le forum Cybertruck était mécontente de n’avoir reçu la version du contrat de commande avec l’avertissement de poursuite qu’après avoir payé des frais de commande de 250 $. L’acheteur qui nous a fourni une copie de son contrat de commande a qualifié de « ridicule » que la clause « ne soit pas en gras sur la page de commande ».

La série Foundation, d’une valeur de 120 000 $, serait limitée à 1 000 voitures. Le site Web de Tesla indique que les versions Cybertruck coûtant 68 890 $ et 96 390 $ seront disponibles en 2024, et qu’une version à 49 890 $ sera disponible en 2025.